Responsabilité du contenu

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Le contenu de notre site internet a été élaboré avec le plus grand soin et en toute bonne foi. Nous ne pouvons toutefois garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des contenus fournis. En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément au § 7 al. 1 de la TMG et aux lois générales. Selon les §§ 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations tierces transmises ou enregistrées, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.

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Les obligations de supprimer ou de bloquer l'utilisation d'informations conformément aux lois générales ne sont pas affectées par cette disposition. Une responsabilité à cet égard n'est toutefois possible qu'à partir du moment où une violation concrète de la loi est portée à notre connaissance. Dès la notification de telles violations, nous supprimerons immédiatement le contenu concerné.

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Limitation de responsabilité pour les liens externes

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Notre site web contient des liens vers des sites web externes de tiers. Nous n'avons aucune influence sur le contenu de ces sites directement ou indirectement liés. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune garantie quant à l'exactitude des contenus de ces « liens externes ». La responsabilité des contenus des liens externes incombe exclusivement aux fournisseurs ou exploitants respectifs (auteurs) des sites.

Au moment de la mise en place des liens, les sites externes ont été vérifiés pour d'éventuelles violations de la loi et aucun contenu illicite n'a été identifié. Un contrôle permanent du contenu des liens externes n'est pas exigible sans indice concret d'une violation du droit. En cas de liens directs ou indirects vers des sites tiers situés en dehors de notre domaine de responsabilité, notre responsabilité ne serait engagée que si nous avions connaissance du contenu et s'il nous était techniquement possible et raisonnable d'empêcher l'utilisation de contenus illicites.

Cette clause de non-responsabilité s'applique également aux liens et références figurant sur notre propre site internet ainsi qu'aux contributions de tiers (commentaires, blogs, forums). Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets, et en particulier pour les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation de ces informations, seul le fournisseur du site vers lequel le lien renvoie est responsable, et non celui qui se contente de diriger vers la publication concernée par le biais de liens. Si des violations de la loi sont portées à notre connaissance, nous supprimerons immédiatement les liens externes concernés.

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Propriété intellectuelle et droits d'auteur

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